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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CMS
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C.M.S CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES
Marque expirée - Marque en non vigueur

C.M.S CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES
CMS SAS

Numéro de dépôt :
3401306
Date de dépôt :
26/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2015
C.M.S CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES de CMS

Présentation de la marque C.M.S CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES

Déposée le 26 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.M.S CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CMS domicilié(e) 3 chemin de l'eau,13550 NOVES - 13550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 953 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMS domicilié(e) 3 chemin de l'eau,13550 NOVES - 13550 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.M.S CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES est expirée depuis le 26 décembre 2015.

CMS a également déposé les autres marques suivantes : NEWCOM SANTE , NEWCOM SANTE , LE FIL CONDUCTEUR URGENCE 24H 24 , CONTROL VAN , MEDIATION , CONTROL BUS , cap envol'


CMS SAS - 3 chemin de l'eau,13550 NOVES - 13550 - France - SIREN 382953610


CMS - 3 chemin de l'eau,13550 NOVES - 13550 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06

Constructions métalliques à savoir baraques de chantiers et conteneur maritime isolé ;Constructions métalliques à savoir sanitaires raccordables pour chantier ;Location de constructions non métalliques à savoir Wc chimiques ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.